Qualité de l'air : quelle réglementation aujourd'hui et quelles évolutions demain ?

Décryptage de la réglementation actuelle et à venir pour les concentrations moyennes annuelles de différents polluants.

la pollution de l'air sur la tour Eiffel
la pollution de l'air sur la tour Eiffel

La qualité de l'air constitue un enjeu majeur de santé publique. La réglementation encadrant les concentrations de polluants atmosphériques évolue pour mieux protéger les populations. En France, la réglementation impose le respect de certains seuils en fonction du polluant. Cependant ils vont évoluer en 2030 suivant de nouveaux objectifs européens, en partie alignés sur les dernières recommandations de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), publiées en 2021.

Le dioxyde d'azote NO2

Les risques pour la santé

La réglementation

  • Court terme : Voies respiratoires : irritations, aggravation de maladie (asthme)

  • Long terme : Maladie respiratoires et cardiovasculaires, risque accru de décès

réglementation des concentrations en dioxyde d'azote dans l'air
réglementation des concentrations en dioxyde d'azote dans l'air

En France, la concentration annuelle de NO₂ est réglementée à 40 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 20 µg/m³ pour se rapprocher des recommandations de l’OMS (10 µg/m³), qui préconise ce seuil pour protéger efficacement la santé.

Ce polluant est issue principalement : 

  • du trafic routier (~62%)

  • de l’industrie (~18 %)

  • du résidentiel-tertiaire (~11 %)

  • de l’agriculture (~9 %)

Les particules fines PM10

Les risques pour la santé

La réglementation

  • Court terme : Irritations et problèmes respiratoires

  • Long terme : Cancers, maladies respiratoires et cardiovasculaires, diabète, risques neurologiques chez l'enfant

réglementation des concentrations en particules fines PM10 dans l'air
réglementation des concentrations en particules fines PM10 dans l'air

En France, la concentration annuelle de PM10 est réglementée à 40 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 20 µg/m³ pour se rapprocher des recommandations de l’OMS (15 µg/m³), qui préconise ce seuil pour protéger efficacement la santé.

Ce polluant est issue principalement : 

  • du résidentiel tertiaire (~47 %)

  • de l'industrie (~24 %)

  • de l’agriculture (~19 %)

  • des transports (~10 %)

Les particules fines PM2.5

Les risques pour la santé

La réglementation

  • Court terme : Irritations et problèmes respiratoires

  • Long terme : Cancers, maladies respiratoires et cardiovasculaires, diabète, risques neurologiques chez l'enfant

réglementation des concentrations en particules fines PM2.5 dans l'air
réglementation des concentrations en particules fines PM2.5 dans l'air

En France, la concentration annuelle de PM10 est réglementée à 25 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 10 µg/m³ pour se rapprocher des recommandations de l’OMS (5 µg/m³), qui préconise ce seuil pour protéger efficacement la santé.

Ce polluant est issue principalement : 

  • du résidentiel tertiaire (~68 %)

  • de l'industrie (~216%)

  • des transports (~10 %)

  • de l’agriculture (~6 %)

L'anhydride sulfureux SO2

Les risques pour la santé

La réglementation

  • Irritations des voies respiratoires

réglementation des concentrations en dioxyde de soufre SO2 dans l'air
réglementation des concentrations en dioxyde de soufre SO2 dans l'air

En France, la concentration annuelle de SO2 est réglementée à 50 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 25 µg/m³.

Ce polluant est issue principalement : 

  • de l'industrie (~83%)

  • du résidentiel-tertiaire (~14%)

  • des transports (~3 %)

  • de l’agriculture (~1 %)

Le benzène C6H6

Les risques pour la santé

La réglementation

  • Irritation et difficultés respiratoires

  • Nuisances olfactives

  • Classé cancérigène pour l'homme

réglementation des concentrations en benzène dans l'air
réglementation des concentrations en benzène dans l'air

En France, la concentration annuelle de SO2 est réglementée à 5 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 3,4 µg/m³.

Ce polluant est issue principalement : 

  • du résidentiel-tertiaire (~63%)

  • des transports (~20 %)

  • de l'industrie (~9%)

  • de l’agriculture (~8 %)

Nos prestations

Que vous soyez collectivité, promoteur immobilier, bureau d’études, exploitant d’infrastructure ou tout autre acteur concerné par la qualité de l'air, nous sommes là pour vous accompagner.

Notre intervention peut prendre plusieurs formes :

  • Des campagnes de mesures sur site

  • Des études, simulations et modélisations adaptées à votre projet

  • Des recommandations techniques concrètes pour la conception, la gestion ou la mise en conformité

Chaque projet, contexte ou besoin est unique. Nous vous aidons à le comprendre, à le maîtriser et à prendre les bonnes décisions. Découvrez nos prestations ou contactez nous pour échanger sur vos besoins.

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