Qualité de l'air : quelle réglementation aujourd'hui et quelles évolutions demain ?
Décryptage de la réglementation actuelle et à venir pour les concentrations moyennes annuelles de différents polluants.
La qualité de l'air constitue un enjeu majeur de santé publique. La réglementation encadrant les concentrations de polluants atmosphériques évolue pour mieux protéger les populations. En France, la réglementation impose le respect de certains seuils en fonction du polluant. Cependant ils vont évoluer en 2030 suivant de nouveaux objectifs européens, en partie alignés sur les dernières recommandations de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), publiées en 2021.
Le dioxyde d'azote NO2
Les risques pour la santé
La réglementation
Court terme : Voies respiratoires : irritations, aggravation de maladie (asthme)
Long terme : Maladie respiratoires et cardiovasculaires, risque accru de décès


En France, la concentration annuelle de NO₂ est réglementée à 40 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 20 µg/m³ pour se rapprocher des recommandations de l’OMS (10 µg/m³), qui préconise ce seuil pour protéger efficacement la santé.
Ce polluant est issue principalement :
du trafic routier (~62%)
de l’industrie (~18 %)
du résidentiel-tertiaire (~11 %)
de l’agriculture (~9 %)
Les particules fines PM10
Les risques pour la santé
La réglementation
Court terme : Irritations et problèmes respiratoires
Long terme : Cancers, maladies respiratoires et cardiovasculaires, diabète, risques neurologiques chez l'enfant


En France, la concentration annuelle de PM10 est réglementée à 40 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 20 µg/m³ pour se rapprocher des recommandations de l’OMS (15 µg/m³), qui préconise ce seuil pour protéger efficacement la santé.
Ce polluant est issue principalement :
du résidentiel tertiaire (~47 %)
de l'industrie (~24 %)
de l’agriculture (~19 %)
des transports (~10 %)
Les particules fines PM2.5
Les risques pour la santé
La réglementation
Court terme : Irritations et problèmes respiratoires
Long terme : Cancers, maladies respiratoires et cardiovasculaires, diabète, risques neurologiques chez l'enfant


En France, la concentration annuelle de PM10 est réglementée à 25 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 10 µg/m³ pour se rapprocher des recommandations de l’OMS (5 µg/m³), qui préconise ce seuil pour protéger efficacement la santé.
Ce polluant est issue principalement :
du résidentiel tertiaire (~68 %)
de l'industrie (~216%)
des transports (~10 %)
de l’agriculture (~6 %)
L'anhydride sulfureux SO2
Les risques pour la santé
La réglementation
Irritations des voies respiratoires


En France, la concentration annuelle de SO2 est réglementée à 50 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 25 µg/m³.
Ce polluant est issue principalement :
de l'industrie (~83%)
du résidentiel-tertiaire (~14%)
des transports (~3 %)
de l’agriculture (~1 %)
Le benzène C6H6
Les risques pour la santé
La réglementation
Irritation et difficultés respiratoires
Nuisances olfactives
Classé cancérigène pour l'homme


En France, la concentration annuelle de SO2 est réglementée à 5 µg/m³ (valeur limite actuelle). D’ici 2030, l’UE abaissera sa limite annuelle à 3,4 µg/m³.
Ce polluant est issue principalement :
du résidentiel-tertiaire (~63%)
des transports (~20 %)
de l'industrie (~9%)
de l’agriculture (~8 %)
Nos prestations
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